Mentions légales
1. Éditeur du site
| Raison sociale | TECHNO-BAT |
|---|---|
| Forme juridique | Société par actions simplifiée à associé unique |
| Capital social | 500 € |
| Siège social | 1 Allée Gustave Courbet, 94400 Vitry-sur-Seine |
| SIREN | 877 965 319 |
| SIRET du siège | 877 965 319 00016 |
| TVA intracommunautaire | FR67877965319 |
| RCS | RCS Créteil |
| Code d’activité | 4322A |
| Immatriculation | 9 octobre 2019 |
| Téléphone | 07 83 47 10 10 |
| Courriel | contact@technobat-sprinkler.fr |
| Directeur de la publication | Boris Maciejewski |
2. Hébergeur
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Les pages sont servies depuis l’infrastructure européenne de l’hébergeur.
3. Objet du site
Le site présente l’activité de pose de réseaux sprinkler de TECHNO-BAT, les ouvrages réalisés par ses équipes, les repères d’exécution du métier et les moyens de contact de la société.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site — textes, schémas techniques, mise en page, structure et éléments graphiques — est la propriété de TECHNO-BAT. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les schémas publiés sur ce site sont des dessins techniques réalisés par TECHNO-BAT. Ils illustrent des principes de fonctionnement et de pose ; ils ne représentent aucune installation particulière.
5. Contenu technique
Les repères d’exécution publiés sur ce site correspondent à des ordres de grandeur d’une exécution courante. Ils sont donnés à titre d’information générale. Sur une opération donnée, les pièces écrites et les plans font foi et fixent seuls les valeurs applicables. TECHNO-BAT ne saurait être tenue responsable d’un usage de ces informations en substitution des documents propres à une opération.
6. Responsabilité
TECHNO-BAT s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. La société ne saurait toutefois être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences de mise à jour, d’une interruption du site pour maintenance, ni d’un dommage résultant d’une intrusion frauduleuse ou d’un programme malveillant.
7. Données personnelles
Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation de ce site relève de la compétence des tribunaux français.